CSN, retour à la page d'accueil
  • Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
  • Bureau de gestion des carrières de notaires

Accessibilité

Contraste

Taille du texte

  • Français
  • English

Menu

  • L'institution notariale

    L'institution notariale

    • Le Conseil supérieur du notariat
      • Valeurs, raison d'être et missions
      • La maison des Notaires de France
      • L'Institut d'Etudes Juridiques (IEJ)
    • Les chiffres clés et rapports annuels
      • Les chiffres clés du CSN
      • Les chiffres clés de la profession
      • Rapport annuel du CSN
      • Rapport annuel de la profession
    • L'histoire du notariat
      • L'historique
      • L'Institut international d'histoire du notariat
      • L'évolution numérique dans le notariat
    • Les partenaires du notariat
      • Convention d’Objectifs du notariat
      • Les partenaires d'intérêt général
  • L'organisation du notariat

    L'organisation du notariat

    • L'organisation en France
      • L'instance nationale
      • Les instances régionales
      • Les instances départementales et interdépartementales
    • L'organisation du CSN
      • Le Bureau du CSN
      • Mandature 2024-2026
      • Les présidents honoraires du CSN
      • L'organisation interne du CSN
      • Responsabilité Sociétale du CSN
    • L'Assemblée générale du CSN
      • Les délégués de cour
      • Les commissions
    • Règlementation du notariat
      • Règlement national / inter-cours
      • Code de Déontologie des Notaires
      • Règlement Professionnel du Notariat
      • Publication des décisions disciplinaires
      • Rapport annuel d'activité de la discipline
      • Cour nationale de discipline
  • Le notariat à l'international

    Le notariat à l'international

    • Le rayonnement à l'international
      • Le droit continental
      • Les coopérations juridiques internationales
      • CSN International
      • L’Association du Notariat Francophone
    • Le notariat dans le monde
      • La carte du monde
      • L’Union internationale du notariat
      • La sécurité foncière
      • La sécurisation de l'état civil
    • Le notariat en Europe
      • Le Bureau des notaires de France à Bruxelles
      • Le Conseil des Notariats de l'Union Européenne
    • Actualités
      • La lettre i, l'action du notariat français à l'international
  • Les carrières dans le notariat

    Les carrières dans le notariat

    • Les publications Carrières notaires
    • Les offres d'emploi
      • Les offres d'emploi du CSN et des instances notariales
    • "L'ETUDE" la mini-série
  • L'espace presse du notariat

    L'espace presse du notariat

    • Les communiqués de presse
    • Les dossiers de presse
    • Le Congrès des notaires
You are here
Accueil Damien RUAUD

Damien RUAUD

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Linkedin
  • Partager sur Twitter
Me Damien Ruaud
Délégué CSN
  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Linkedin
  • Partager sur Twitter

Cour d'appel

RENNES

Mandat

2024-2028

Damien RUAUD est notaire à BLAIN (Loire-Atlantique).

Commission Statut & Déontologie
Back to top

La lettre des notaires de France
dans le monde

Abonnez-vous à nos alertes mail

>CSN, retour à la page d'accueil
Découvrir le site www.notaires.fr
  • LE BUREAU DU CSN
    • Les membres du Bureau
  • NOTAIRES DE FRANCE
    • Annuaire officiel des notaires de France
    • Site grand public notaires.fr

Suivez nous sur les réseaux

  • Facebook
  • Instagram
  • LinkedIn
  • Twitter
  • Youtube
Banque des territoires, caisse des dépôts groupe

Site réalisé avec le soutien
de la Banque des Territoires

  • Données personnelles
  • Mentions légales
  • © Copyright Conseil supérieur du notariat 2022
  • Plan du site
  • Gestion des cookies