Organisation interne du CSN

Les services du CSN sont dirigés, depuis le 3 mai 2018, par Jérôme Fehrenbach, Inspecteur général des finances. Ils sont organisés en cinq pôles depuis 2018 qui correspondent aux principales fonctions du CSN. 

Pour l’assister dans ses missions, le Directeur général du CSN peut compter sur une équipe de près de 120 collaborateurs permanents.

L'organigramme du CSN

DIRECTION GENERALE

Jérôme Fehrenbach

Service de l'événementiel CSN

Assemblée de liaison

    TRANSFORMATION DU NOTARIAT

    Françoise Vichot

    Dpt. Communication

    Dpt. de la Marque

    Dpt. Economie du notariat

    Dpt. Management et développement

    Dpt. Relations sociales

    Service Notaires infos

    MISSION NOTARIALE

    François Devos

    Dpt. Affaires juridiques

    Dpt. Bureau de gestion des carrières

    Service conformité

    Dpt. Discipline

    Dpt. Ethique et déontologie

    Dpt. Europe et international

    Dpt. Formation

    Dpt. Relations avec les institutions

    NUMERIQUE

    Fabrice Gaultier

    Direction du numérique notarial

    Dpt. Sécurité, agréments et labellisations

    Direction des Systèmes d'information opérationnels

    Dpt. Etudes des systèmes d'information

    Dpt. Techniques des systèmes d'information

    SECRETARIAT GENERAL

    Justin de Bailliencourt

    Dpt. Comptabilité et finances

    Dpt. Juridique interne

    Dpt. Ressources humaines

    Dpt. Services généraux

    Service bibliothèque documentation archives

    Comité mixte

    MEDIATIONS

    Jérôme Fehrenbach

    Dpt. Médiation notariale et arbitrage

    Service particuliers

    Dpt. Médiation de la consommation du notariat

Directeur Général - Pôle Médiation

Jérôme Fehrenbach
J. Fehrencbach

Jérôme Fehrenbach est Directeur Général du CSN depuis le 3 mai 2018. Lauréat de l’Institut d’études politiques de Paris, diplômé d’HEC, Jérôme Fehrenbach est entré à l’Inspection générale des finances à sa sortie de l’ENA en 1996.  

A l’issue de quatre années passées à l’IGF, il a été détaché à Bruxelles auprès de la Direction générale de la concurrence de la Commission européenne. Entre 2003 et début 2007 il a été successivement conseiller technique auprès de la ministre des Affaires européennes, du ministre de la Fonction publique et de la réforme de l’Etat, puis au cabinet du Premier ministre. Après un passage au sein du cabinet de conseil en stratégie Roland Berger, il a rejoint la Caisse des Dépôts en 2010 en qualité de directeur du Département des clientèles bancaires, ses activités l’ont alors amené à accompagner le notariat sur les projets et les transformations du moment. Il était depuis novembre 2015 secrétaire général d'une grande entreprise d'audit. 

Pôle Transformation

Françoise Vichot

 

 

Françoise Vichot est Directrice générale adjointe du Conseil supérieur du notariat (CSN) depuis 2010, en charge du pôle Transformation. Elle est membre du Comité de direction et a sous sa responsabilité les départements de l'économie du notariat et de l'immobilier, de la communication, de la défense et de la promotion de la marque, du management et du développement, des relations sociales ainsi que le service de renseignements grand public Notaires Infos. Après un début de carrière en agence de communication, Françoise Vichot a travaillé dix ans à la Caisse des dépôts en tant que responsable de la communication de la Direction bancaire. Elle a été également pendant 8 ans secrétaire générale du Congrès des notaires de France (2002/2009). 

Pôle Mission Notariale

François Devos

 

 

François Devos est le Directeur du pôle Mission notariale du Conseil supérieur du notariat (CSN), directeur des Affaires juridiques du CSN depuis 2018, membre du Comité de direction. Ancien notaire, il a sous sa responsabilité le Bureau de Gestion des Carrières des Notaires, les départements de la conformité, de la discipline, de l'éthique et de la déontologie, de l'Europe et international, de la formation, des relations institutionnelles. François Devos a été président de commission au 109e Congrès des Notaires de France en 2013 et rapporteur général du 112e Congrès en 2016.   

Pôle Secrétariat Général

Justin de Bailliencourt

 

 

Justin de Bailliencourt est nommé au poste de Secrétaire général du Conseil supérieur du notariat depuis le 3 février 2025. Il occupait précédemment la fonction de Secrétaire général adjoint au CSN.

Justin de Bailliencourt est diplômé en droit (Paris II-Assas) et de l’Institut d’études politiques de Grenoble (2001), il a occupé pendant dix ans des postes de direction dans les collectivités locales jusqu’à devenir Directeur général des services d’une communauté de communes. Il rejoint en 2010 l’Ordre national des pharmaciens où il est nommé Chef de service pour la section « officines ». En 2022, il devient Directeur des opérations puis Délégué général par intérim d’une fédération professionnelle du secteur du Grand âge.

Justin de BAILLIENCOURT

Pôle Numérique

Fabrice Gaultier
Fabrice Gaultier

 

Fabrice Gaultier est Directeur du pôle numérique du Conseil supérieur du notariat depuis le 3 février 2025.  Ingénieur diplômé de l'ECE Paris (1995), Fabrice Gaultier a débuté sa carrière comme responsable informatique de l'ambassade de France au Mali dans le cadre de la coopération du service national en ambassade (CSNA), avant de rejoindre un partenaire guinéen du groupe BULL comme chef du département télécom. Embauché par ACCOR en 2001 comme IT manager d’une filiale du groupe hôtelier, Fabrice devient en 2012 Directeur des Systèmes d'Information et de la Transformation Digitale pour la zone Moyen-Orient et Afrique, fonctions qu’il exercera jusqu’à son départ en 2019. Avant de rejoindre le CSN, Fabrice Gaultier a successivement occupé les fonctions de Directeur du programme SI Vaccination Covid pour le compte du ministère de la Santé, de Directeur des systèmes d’information et du numérique de Constructys, l’opérateur de compétences (OPCO) de la construction, puis de Chief Information Officer (DSI) du groupe Aginode, un acteur clé de la digitalisation et de la connectivité.